Nom commercial : BLOZENN

Adresse e-mail : contact@blozenn.com

Adresse physique : 101 Bd Deltour 31500 Toulouse

Numéro de TVA intracommunautaire est : FR93988011763

Numéro d’entreprise : 988 011 763 R.C.S. Toulouse

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1. Éditeur du site

Le site BLOZENN est édité par : BLOZENN
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé :
101 Bd Deltour, 31500 Toulouse, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro : 988 011 763
Numéro de TVA intracommunautaire : FR93988011763

Le représentant légal et directeur de la publication est :
Sabine ANTONIN, Présidente et Co-Fondatrice

Contact :
Email : contact@blozenn.com

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Site : https://www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

3. Conception et réalisation

Design, contenus et identité visuelle : BLOZENN
Développement et intégration du site : site créé via Shopify par Damien Tsenkoff

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, éléments de marque, architecture, design…) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans autorisation écrite préalable de la société BLOZENN.

5. Responsabilité

L’Éditeur ne peut être tenu responsable :

\n
des interruptions de service volontaires ou involontaires,
\n
\n
d’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus,
\n
\n
des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de son contenu,
\n
\n
de la présence éventuelle de liens externes dont il ne maîtrise ni le contenu ni les mises à jour.
\n

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité, accessible à tout moment en bas de page.

Cette politique précise notamment :

\n
les données collectées,
\n
\n
les finalités du traitement,
\n
\n
les destinataires,
\n
\n
les durées de conservation,
\n
\n
les droits des utilisateurs (accès, rectification, suppression, etc.),
\n
\n
les modalités pour exercer ces droits.
\n

7. Cookies

L’utilisation des cookies est décrite dans la Politique Cookies, accessible en bas de page.

Le consentement est recueilli via une solution dédiée de gestion des cookies, permettant d’accepter, de refuser ou de paramétrer les choix.

8. Règlement des litiges

En cas de litige, l’utilisateur peut d’abord contacter BLOZENN à l’adresse : contact@blozenn.com afin de tenter une résolution amiable.

À défaut de résolution amiable, l’utilisateur peut saisir gratuitement le médiateur suivant :

Centre de médiation Toulouse-Pyrénées
13 rue des Fleurs, 31000 Toulouse
Téléphone : 05 61 14 02 89
Site : http://www.mediation-toulouse-pyrenees.org

Médiateur agréé pour les litiges professionnels / consommateurs.

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, l’utilisateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

9. Loi applicable

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français.

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Dernière mise à jour : 20 novembre 2025

BLOZENN exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). BLOZENN est une E-boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles lorsque vous accédez aux Services, les utilisez, effectuez un achat ou toute autre transaction, ou lorsque vous communiquez avec nous par tout autre moyen. En cas de contradiction entre nos Conditions de service et la présente Politique de confidentialité, la présente Politique de confidentialité prévaut en ce qui concerne la collecte, le traitement et la divulgation de vos informations personnelles.

Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité. En accédant à nos Services et en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu la présente Politique de confidentialité et comprendre les modalités de collecte, d’utilisation et de divulgation de vos informations qui sont décrites dans la présente Politique de confidentialité.

Les informations personnelles que nous collectons ou traitons

Lorsque nous utilisons le terme « informations personnelles », nous faisons référence aux informations qui permettent de vous identifier ou qui peuvent raisonnablement être reliées à vous ou à une autre personne. Les informations personnelles n’incluent pas les informations collectées anonymement ou rendues non identifiables, de sorte qu’elles ne permettent pas de vous identifier ni d’être raisonnablement reliées à vous. Nous pouvons collecter ou traiter les catégories suivantes d’informations personnelles, y compris les déductions tirées de ces informations personnelles, en fonction de votre manière d’interagir avec les Services, de votre lieu de résidence, et dans la mesure permise ou exigée par la législation applicable :

Coordonnées y compris votre nom, adresse, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone et adresse e-mail.
Informations financières y compris les numéros de carte de crédit, de carte de débit et de compte bancaire, les informations relatives aux cartes de paiement, les informations de compte bancaire, les détails de transaction, le moyen de paiement, la confirmation de paiement et les autres détails de paiement.
Informations du compte y compris votre nom d’utilisateur, votre mot de passe, vos questions de sécurité, vos préférences et vos paramètres.
Informations de transaction y compris les articles que vous consultez, placez dans votre panier, ajoutez à votre liste d’envies, achetez, retournez, échangez ou annulez, ainsi que vos transactions passées.
Vos communications avec nous y compris les informations que vous incluez dans vos communications avec nous, par exemple lorsque vous envoyez une enquête au service à la clientèle.
Informations sur l’appareil y compris les informations concernant votre appareil, votre navigateur ou votre connexion réseau, votre adresse IP et d’autres identifiants uniques.
Informations d’utilisation y compris les informations concernant votre interaction avec les Services, notamment comment et quand vous accédez aux Services ou interagissez avec eux.

Sources des informations personnelles

Nous pouvons collecter des informations personnelles à partir des sources suivantes :

Directement auprès de vous y compris lorsque vous créez un compte, accédez aux Services ou les utilisez, communiquez avec nous, ou nous fournissez de toute autre manière vos informations personnelles ;
Automatiquement via les Services y compris depuis votre appareil lorsque vous utilisez nos produits ou services ou accédez à nos sites web, et via l’utilisation de cookies et de technologies similaires ;
Auprès de nos fournisseurs de services y compris lorsque nous faisons appel à eux pour mettre en œuvre certaines technologies et lorsqu’ils collectent ou traitent vos informations personnelles en notre nom ;
Auprès de nos partenaires ou d’autres tiers.

Comment nous utilisons vos informations personnelles

En fonction de la façon dont vous interagissez avec nous ou des Services que vous utilisez, nous pouvons utiliser vos informations personnelles aux fins suivantes :

Fournir, adapter et améliorer les Services. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir les Services, notamment afin d’exécuter notre contrat avec vous, de traiter vos paiements, de traiter vos commandes, de mémoriser vos préférences et les articles qui vous intéressent, de vous envoyer des notifications liées à votre compte, de traiter les achats, retours, échanges ou autres transactions, de créer, maintenir et gérer de toute autre façon votre compte, d’organiser les expéditions, de faciliter les éventuels retours et échanges, de vous permettre de publier des avis, et de créer une expérience d’achat personnalisée, par exemple en vous recommandant des produits en lien avec vos achats. Ceci peut inclure l’utilisation de vos informations personnelles afin d’adapter et d’améliorer les Services de manière plus pertinente.
Marketing et publicité. Nous utilisons vos informations personnelles à des fins de marketing et de promotion, par exemple pour vous envoyer des communications marketing, publicitaires et promotionnelles par e-mail, SMS ou courrier postal, et pour vous montrer des publicités en ligne concernant des produits ou des services sur les Services ou sur d’autres sites web, notamment en fonction des articles que vous avez précédemment achetés ou ajoutés à votre panier, ainsi que de vos autres activités sur les Services.
Sécurité et prévention de la fraude. Nous utilisons vos informations personnelles pour authentifier votre compte, offrir une expérience de paiement et d’achat sécurisée, détecter, enquêter ou intervenir en cas d’activité frauduleuse, illégale, dangereuse ou malveillante, protéger la sécurité publique et sécuriser nos services. Si vous choisissez d’utiliser les Services et de créer un compte, vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte. Nous vous recommandons vivement de ne pas partager votre nom d’utilisateur, votre mot de passe ou tout autre identifiant d’accès avec qui que ce soit.
Communiquer avec vous. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir un service à la clientèle, répondre à vos demandes, vous offrir des services efficaces et entretenir notre relation commerciale avec vous.
Raisons légales. Nous utilisons vos informations personnelles afin de nous conformer à la législation en vigueur ou de répondre à des procédures judiciaires valides, notamment aux demandes émanant des forces de l’ordre ou d’organismes gouvernementaux, pour enquêter ou participer à des procédures civiles de communication de preuves, à des litiges potentiels ou en cours, ou à d’autres procédures contentieuses, ainsi que pour faire respecter nos conditions ou politiques, ou enquêter sur d’éventuelles violations de celles-ci.

Comment nous divulguons les informations personnelles

Dans certaines circonstances, nous pouvons divulguer vos informations personnelles à des tiers pour des raisons légitimes, conformément à la présente Politique de confidentialité. Ces circonstances peuvent inclure :

Avec Shopify, des prestataires et autres tiers qui fournissent des services en notre nom (par exemple gestion informatique, traitement des paiements, analyses de données, service à la clientèle, stockage cloud, traitement et expédition).
Avec des partenaires commerciaux et marketing afin de vous fournir des services de marketing et de vous adresser des publicités. Par exemple, nous utilisons Shopify pour prendre en charge la publicité personnalisée via des services tiers, en fonction de votre activité en ligne auprès de différents marchands et sites web. Nos partenaires commerciaux et marketing utiliseront vos informations conformément à leurs propres avis de confidentialité. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de nous demander de ne pas partager d’informations vous concernant dans le but de vous montrer des publicités et des contenus marketing ciblés, basés sur votre activité en ligne auprès de différents marchands et sites web.
Lorsque vous nous donnez instruction, nous adressez une demande ou consentez par tout autre moyen à la divulgation de certaines informations à des tiers, par exemple pour vous expédier des produits ou via votre utilisation de widgets de réseaux sociaux ou d’intégrations de connexion.
Avec nos affiliés ou plus généralement au sein de notre groupe de sociétés.
Dans le cadre d’une transaction commerciale telle qu’une fusion ou un dépôt de bilan, pour nous conformer à toute obligation légale applicable (notamment en réponse à des citations à comparaître, mandats de perquisition ou demandes similaires), pour faire respecter les conditions de service ou politiques applicables, ainsi que pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou de tiers.

Relation avec Shopify

Les Services sont hébergés par Shopify, qui collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir les Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers qui peuvent être situés dans d’autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services et de les améliorer. De plus, afin de protéger, développer et améliorer notre activité, nous utilisons certaines fonctionnalités améliorées de Shopify qui intègrent des données et informations issues de vos interactions avec notre Boutique, ainsi qu’avec d’autres marchands et avec Shopify. Pour fournir ces fonctionnalités améliorées, Shopify peut utiliser des informations personnelles collectées à partir de vos interactions avec notre boutique, avec d’autres marchands et avec Shopify. Dans ces circonstances, Shopify est responsable du traitement de vos informations personnelles, notamment afin de répondre à vos demandes d’exercer vos droits concernant l’utilisation de vos informations personnelles à ces fins. Pour en savoir plus sur l’utilisation par Shopify de vos informations personnelles et sur les droits dont vous disposez, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité des consommateurs de Shopify . En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez exercer certains droits relatifs à vos informations personnelles ici Lien du portail de confidentialité de Shopify.

Sites web et liens de tiers

Les Services peuvent fournir des liens à des sites web ou autres plateformes en ligne exploitées par des tiers. Si vous suivez des liens menant vers des sites qui ne sont pas affiliés à nous ou que nous ne contrôlons pas, nous vous recommandons de consulter leurs politiques de confidentialité et de sécurité ainsi que leurs autres conditions générales d’utilisation. Nous ne garantissons pas et ne sommes pas responsables de la confidentialité ou de la sécurité de ces sites, y compris de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la fiabilité des informations qui se trouvent sur ces sites. Les informations que vous fournissez dans des espaces publics ou semi-publics, y compris les informations que vous partagez sur des plateformes de réseaux sociaux tierces, peuvent également être visibles par d’autres utilisateurs des Services et/ou par des utilisateurs de ces plateformes tierces sans restriction quant à leur utilisation par nous ou par un tiers. Le fait que nous incluions ces liens n’implique pas en soi une quelconque approbation du contenu de ces plateformes, ni de leurs propriétaires ou exploitants, sauf indication contraire figurant sur les Services.

Données des enfants

Les Services ne sont pas destinés à être utilisés par des enfants et nous ne collectons sciemment aucune information personnelle concernant des enfants n’ayant pas atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction. Si vous êtes le parent ou le tuteur d’un enfant qui nous a fourni ses informations personnelles, vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées ci-dessous pour demander leur suppression. À la date d’effet de la présente Politique de confidentialité, nous n’avons pas connaissance du fait que nous « partageons » ou « vendons » (au sens des définitions de ces termes prévues par la législation applicable) des informations personnelles concernant des personnes de moins de 16 ans.

Sécurité et conservation de vos informations

Veuillez noter qu’aucune mesure de sécurité n’est parfaite ou infaillible et que nous ne pouvons garantir une « sécurité parfaite ». De plus, toute information que vous nous envoyez peut ne pas être sécurisée lors de sa transmission. Nous vous recommandons de ne pas utiliser de canaux non sécurisés pour nous communiquer des informations sensibles ou confidentielles.

La durée de conservation de vos informations personnelles dépend de différents facteurs, tels que la nécessité de conserver ces informations pour gérer votre compte, vous fournir les Services, respecter nos obligations légales, résoudre les litiges ou faire appliquer tout autre contrat ou politique applicable.

Vos droits et vos choix

En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez disposer de certains ou de l’ensemble des droits indiqués ci-dessous concernant vos informations personnelles. Cependant, ces droits ne sont pas absolus, peuvent s’appliquer uniquement dans certaines circonstances et, dans certains cas, nous pouvons refuser votre demande dans les limites autorisées par la loi.

Droit d’accès/droit à l’information. Vous pouvez avoir le droit de demander l’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
Droit à l’effacement. Vous pouvez avoir le droit de demander la suppression des informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
Droit de rectification. Vous pouvez avoir le droit de demander la rectification des informations personnelles inexactes que nous détenons à votre sujet.
Droit à la portabilité. Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet et de demander leur transfert à un tiers, dans certaines circonstances et avec certaines exceptions.
Gestion des préférences en matière de communication. Nous pouvons vous envoyer des e-mails promotionnels. Vous pouvez à tout moment choisir de ne plus en recevoir en utilisant l’option de désabonnement incluse dans nos e-mails. Si vous vous désabonnez, nous pouvons toujours vous envoyer des e-mails non promotionnels, par exemple concernant votre compte ou des commandes que vous avez effectuées.

Si vous résidez au Royaume-Uni ou dans l’Espace économique européen, et sous réserve des exceptions et limitations prévues par la législation locale, vous pouvez exercer les droits suivants en complément des droits énumérés ci-dessus :

Opposition au traitement et limitation du traitement : Vous pouvez avoir le droit de nous demander de cesser ou de restreindre le traitement de vos informations personnelles à certaines fins.
Retrait du consentement : Lorsque nous dépendons de votre consentement pour traiter vos informations personnelles, vous avez le droit de retirer ce consentement. Si vous retirez votre consentement, la légalité du traitement fondé sur votre consentement avant son retrait ne sera pas affectée.

Vous pouvez exercer ces droits aux emplacements prévus à cet effet sur les Services ou en nous contactant aux coordonnées fournies ci-dessous. Pour en savoir plus sur l’utilisation par Shopify de vos informations personnelles et sur les droits dont vous pouvez disposer, y compris les droits relatifs aux données traitées par Shopify, vous pouvez consulter https://privacy.shopify.com/fr.

Nous ne vous pénaliserons pas pour avoir exercé un de ces droits. Nous devrons peut-être vérifier votre identité avant de pouvoir traiter vos demandes, dans les limites prévues ou autorisées par la législation applicable. Conformément à la législation applicable, vous pouvez désigner un mandataire autorisé pour demander à exercer vos droits en votre nom. Avant d’accepter ladite demande de la part d’un agent, nous exigerons que l’agent fournisse une preuve de l’autorisation que vous lui avez donnée pour agir en votre nom, et il se peut que nous vous demandions de vérifier directement votre identité auprès de nous. Nous répondrons à votre demande dans les délais prévus par la législation applicable.

Plaintes

Si vous souhaitez déposer une plainte concernant notre traitement de vos informations personnelles, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de contester notre décision en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous, ou en déposant une plainte auprès de l’autorité de protection des données compétente de votre région. Pour l’EEE, vous trouverez une liste des autorités de contrôle responsables de la protection des données ici.

Transferts internationaux

Shopify – Hébergement & Services techniques
Notre site est hébergé et opéré par Shopify. À ce titre, certaines de vos données (techniques, de paiement, de navigation) peuvent être traitées par Shopify et ses sous-traitants, y compris hors Union Européenne.

Ces transferts sont encadrés par des garanties reconnues par la réglementation européenne, notamment les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission Européenne.

vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité

Modifications de la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité à tout moment, notamment pour refléter des modifications de nos pratiques ou pour d’autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous publierons la Politique de confidentialité révisée sur ce site web, mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » et fournirons un avis, conformément à la législation applicable.

Contact

Si vous avez des questions sur nos pratiques de confidentialité ou sur cette Politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer un des droits dont vous disposez, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse: contact@blozenn.com ou nous contacter à l’adresse : Blozenn - 101 Boulevard Deltour, Toulouse, 31500.

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Dernière mise à jour : 20 novembre 2025

Droit de rétractation (14 jours)

Conformément au Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Produits éligibles

Les retours sont acceptés uniquement pour des produits :
– non ouverts
– non utilisés
– en parfait état
– dans leur emballage d’origine

La pochette upcyclée offerte dans les abonnements ne peut être remboursée.

Produits non éligibles

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits ouverts pour des raisons d’hygiène.

– produits d’hygiène ouverts ou utilisés
– commandes personnalisées
– produits descellés
– cycles d’abonnement déjà entamés
– carte cadeau

Procédure de retour

Contactez-nous : contact@blozenn.com
Les frais de retour sont à la charge du client (sauf erreur de Blozenn).

Les retours doivent être envoyés à l’adresse suivante :
Blozenn – 101 Boulevard Deltour, 31500 Toulouse, France

Aucun article ne doit être renvoyé sans validation préalable par email.Aucun retour en main propre n’est accepté.

Remboursement

Le remboursement est effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit en bon état, via le mode de paiement initial.

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Dernière mise à jour : 20/11/2025

1. Zones de livraison

Nous livrons en France métropolitaine, Belgique, Union Européenne, Royaume-Uni et DOM-TOM.
Des taxes douanières peuvent s’appliquer selon le pays (à la charge du Client).

2. Modes de livraison

Les commandes sont expédiées via un ou plusieurs transporteurs professionnels (ex. Colissimo, Chronopost, Mondial Relay).

Le transporteur utilisé peut varier selon :

\n
le format du colis
\n
\n
le poids
\n
\n
la destination
\n
\n
les contraintes logistiques
\n

3. Délais d’expédition

3.1 Commandes e-shop

Les commandes sont préparées et expédiées sous 5 à 7 jours ouvrés.
Le délai de livraison dépend du transporteur et est indiqué lors de la commande.

3.2 Abonnements (pochette bimestrielle)

Chaque abonnement donne lieu à l’envoi d’une pochette tous les deux mois, selon le cycle logistique interne de Blozenn.
Les dates peuvent varier selon les contraintes d’approvisionnement, fabrication ou transport.

Souscription dans les 15 jours avant un envoi :
Blozenn fera ses meilleurs efforts pour expédier la pochette en cours ; en cas d’indisponibilité partielle ou totale, un produit ou une pochette de valeur équivalente pourra être substitué, sans remboursement.

4. Adresse de livraison

Le Client est responsable de la validité et de l’exactitude de l’adresse indiquée.
En cas d’erreur d’adresse ou de retour à l’expéditeur, les frais de réexpédition restent à la charge du Client.

5. Suivi de commande

Dès l’expédition, un numéro de suivi est envoyé par e-mail.

6. Réception du colis

Le Client doit vérifier l’état du colis à réception.
En cas d’avarie :

\n
émettre des réserves auprès du transporteur
\n
\n
refuser le colis si nécessaire
\n
\n
informer Blozenn dans les 48h avec photos
\n

7. Transfert des risques

Le transfert des risques intervient à la prise de possession physique du colis par le Client.

8. Particularités Abonnement

La pochette upcyclée est considérée comme un cadeau et ne peut donner lieu à aucune demande de remboursement.
Le contenu des pochettes est déterminé librement par Blozenn.

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Les modalités d’annulation et de rétractation applicables aux achats BLOZENN sont déjà entièrement définies dans nos Conditions Générales de Vente et notre Politique de retour. Aucune autre option d’achat spécifique n’est proposée

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - BLOZENN - Version du 18/11/2025

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la Société par actions simplifiée BLOZENN au capital de 1000 euros, inscrire au RCS de Toulouse sous le N° 988 011 763

et dont le siège est situé au 101 Bd Deltour 31500 Toulouse et le n° de tva intracommunautaire est : FR93988011763

(le « Vendeur ») auprès de toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (le « Client »). Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions et sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à la commande. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant la passation de sa commande. Les CGV pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur à la date de la passation de la commande. Les présentes CGV annulent et remplacent les précédentes et sont les seules valables.

ARTICLE 1 - PRODUITS ET ABONNEMENTS

1.1 Dispositions générales

Le Vendeur propose à la vente en ligne sur le site www.blozenn.com (ci-après le “Site”) des produits cosmétiques, produits d’hygiène, compléments alimentaires, accessoires beauté, ainsi que des « pochettes » beauté (ci-après les “Produits”). Ces Produits peuvent être vendus à l’unité, en pochette “one shot” (anciennes pochettes ou éditions spéciales…), ou dans le cadre d’une formule d’abonnement (ci-après le(s) “Abonnement(s)”). Les pochettes « one shot » comportent un prix variable selon l’édition. Leur contenu est détaillé sur la fiche produit. Les photographies sont indicatives, les compositions peuvent varier selon les approvisionnements, sans affecter la qualité globale de l’expérience.

Compléments alimentaires

Lorsque des compléments alimentaires sont proposés, ils sont destinés à compléter une alimentation variée et équilibrée.
Ils ne sont pas des médicaments, ne remplacent pas un traitement médical, et ne doivent pas être utilisés pour diagnostiquer, prévenir ou traiter une maladie.

Le Client est informé que :

· Les compléments alimentaires doivent être consommés conformément aux conseils d’utilisation indiqués,

· Il ne faut pas dépasser la dose journalière recommandée,

· Ils doivent être tenus hors de portée des enfants,

· Ils sont déconseillés aux femmes enceintes ou allaitantes sans avis médical,

· Ils doivent être conservés dans un endroit sec et tempéré.

La pochette incluse dans les Abonnements est offerte : elle n’a pas de valeur marchande et n’est pas considérée comme un produit vendu. Elle peut toutefois être commercialisée séparément sur le Site en tant que produit à part entière. Les Produits sont présentés sur le Site au moyen de descriptions et de visuels

Les Produits proposés sur le site s'entendent dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes enregistrées par le Vendeur. En cas d’indisponibilité du Produit après passation de la commande par le Client, le Vendeur s’engage à :

· En informer le Client par courrier électronique dans les 2 à 5 jours, à compter de la date de la commande et

· Indiquer au Client le délai estimatif de réapprovisionnement.

Au choix, le Client pourra alors demander l’annulation de la commande du Produit (et sera remboursé par le même moyen de paiement utilisé par le client lors de l’achat, dans un délai de quatorze (14) jours) ou l’échange du Produit non disponible contre un autre Produit disponible, en contactant le Vendeur par e-mail à l’adresse contact@blozenn.com. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution de la commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du Produit, de sorte qu’aucune indemnité ne pourra être demandée au Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, le cas échéant, au Produit commandé des modifications qui sont liées à l’évolution technique dans les conditions prévues à l’article R.212-4 du Code de la Consommation.

1.2 Abonnements

Les formules d’Abonnement sont détaillées sur la page dédiée du Site, accessible à l’adresse suivante : https://www.blozenn.com/products/pochette-blozenn.

Les Abonnements donnent droit à l’envoi d’une pochette tous les deux (2) mois, Chaque pochette comprend 4 produits cosmétiques et/ou produits d’hygiène et/ou compléments alimentaires, full-size et/ou formats voyage.

Les Abonnements sont vendus au tarif en vigueur indiqué sur le Site au moment de la souscription.

Le contenu des Pochettes envoyées dans le cadre des Abonnements est déterminé librement par le Vendeur. Le Client n’a pas la possibilité de choisir les Produits expédiés dans le cadre de l’Abonnement.
La pochette upcyclée envoyée avec les produits dans le cadre de l’Abonnement est considérée comme un cadeau : elle ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de réduction de prix.

Toute souscription réalisée en dehors d’un mois d’expédition donne lieu à l’envoi de la prochaine pochette du Cycle, sans envoi immédiat de pochette lors de la souscription.

Exemples :

Une souscription effectuée le 10 mars donne lieu à l’envoi de la pochette d’avril.

Une souscription effectuée le 25 juillet donne lieu à l’envoi de la pochette d’août.

Pour toute souscription d’Abonnement dans les 15 jours précédant l’envoi d’une pochette, BLOZENN fera ses meilleurs efforts pour expédier au Client la pochette en cours.

Toutefois, en raison de délais logistiques réduits et de stocks limités, BLOZENN ne peut garantir la disponibilité de l’ensemble des produits initialement annoncés, ni la disponibilité exacte du modèle de pochette.

Dans ce cas, BLOZENN pourra fournir :

– un ou plusieurs produits équivalents en valeur et en qualité,

– ou une pochette alternative aux caractéristiques similaires.

Cette substitution n’ouvre droit à aucun remboursement, dès lors que l’équivalence est respectée.

1.2.1 Abonnement pochette sans engagement

L’Abonnement pochette sans engagement est tacitement reconduit à chaque Cycle d’expédition (tous les deux mois), sauf résiliation par le Client. La résiliation doit être effectuée exclusivement depuis son espace client, avant le 15 du mois précédant le prochain Cycle d'expédition. Elle prend alors effet à la fin du Cycle en cours. A défaut de respecter ce délai, la résiliation prendra effet à la fin du Cycle suivant.

Exemple :

Résiliation le 15 janvier : résiliation effective

Résiliation le 17 janvier : résiliation non valable – pochette de février envoyée et pas celle d’avril.

Aucune demande de résiliation adressée par e-mail, message ou tout autre moyen ne sera prise en compte.

1.2.2 Abonnement pochette avec engagement de 12 mois

L’Abonnement pochette avec engagement de douze (12) mois engage le Client pour une durée ferme d’un an, couvrant six (6) pochettes, expédiées conformément au Cycle d’expédition. A l’expiration de la durée de 12 mois, l’Abonnement est tacitement reconduit pour de nouvelles périodes successives de 12 mois, sauf résiliation par le Client effectuée exclusivement depuis son espace client, avant le 15 du onzième mois d’Abonnement.

Aucune demande de résiliation adressée par e-mail, message ou tout autre moyen ne sera prise en compte.

Le contenu des pochettes envoyées dans le cadre des Abonnements est déterminé librement par le Vendeur. Le Client n’a pas la possibilité de choisir les Produits expédiés dans le cadre de l’Abonnement.
La pochette upcyclée envoyée avec les Produits dans le cadre de l’Abonnement est considérée comme un cadeau : elle ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de réduction de prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE

2.1 Choix du Contenu

Les commandes s’effectuent exclusivement en ligne via le Site internet du Vendeur. Avant tout achat, le Vendeur invite le Client à s’assurer que les Produits et/ou Abonnements sélectionnés correspondent pleinement à ses besoins. Le Client est notamment tenu de consulter attentivement, avant tout achat et avant utilisation, la fiche descriptive de chaque Produit, y compris sa composition INCI (International Nomenclature of Cosmetic Ingredients), disponible sur la page dédiée à chaque article. Le Vendeur attire l’attention du Client sur la nécessité de s’assurer, préalablement à toute utilisation, de l’absence de contre-indication ou de risque allergique, notamment par la réalisation d’un test cutané recommandé sur une petite zone de peau.

Le choix et l’achat des Produits et Abonnements relèvent de la seule responsabilité du Client et la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise compréhension du Client ou d'allergie. Dans le cadre des Abonnements, le Client reconnaît que la sélection des produits envoyés tous les deux (2) mois est déterminée librement par le Vendeur et ne peut faire l’objet d’un choix personnalisé.

2.2 Réalisation de la commande

L’achat des Produits ou Abonnements est effectué de la façon suivante :

· Création d’un compte client avec une adresse e-mail valide et un mot de passe sécurisé ou connexion sur son compte client (un seul compte client est admis par Client),

· Sélection des Produits et Abonnement et lecture attentive de leur description / fiche,

· Sélection de la quantité,

· Dans le panier : récapitulatif et vérification de la commande. Le cas échéant, correction des éventuelles erreurs,

· Renseignement du mode de paiement,

· Sélection du mode de livraison,

· Consultation et validation expresse des CGV en cochant la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve »,

· Suivre les instructions de la plateforme de paiement,

Pour les Abonnements, la création d’un compte client est obligatoire afin de permettre au Client de gérer son Abonnement (renouvellement, résiliation selon les modalités prévues, mises à jour des informations personnelles).

La finalisation de l’achat est conditionnée à l’acceptation par le Client des présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet. La prise en compte de l’achat et l'acceptation de celui-ci sont confirmées par l'envoi d'un e-mail. En cas d’Abonnement, le Client reçoit également un e-mail confirmant l’activation de son Abonnement.

Les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de l’achat par le Vendeur et encaissement par celui-ci de l'intégralité du prix.

Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de l’achat et de signaler immédiatement toute erreur. Le Vendeur ne saurait en aucun cas être responsable de l’inexactitude des informations fournies par le Client au moment de l’achat. Le Client demeure responsable de la mise à jour de son adresse de livraison. Toute erreur dans ces informations ne pourra engager la responsabilité du Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou toute commande non conforme ou douteuse. Le Vendeur n'a pas vocation à vendre les Produits et Box à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non professionnels, pour leurs besoins personnels. Le Vendeur se réserve donc le droit de refuser les achats d’un même Produit / Abonnement en quantités importantes et comportant plus de 5 articles identiques.

Le Client s’engage à signaler sans délai au Vendeur toute utilisation frauduleuse de son compte client dont il s'apercevait. Le vendeur ne saurait être responsable de toute commande passée par un tiers accédant au compte du Client en cas de négligence de ce dernier dans la protection de ses identifiants.

ARTICLE 3 - SUSPENSION / DÉSACTIVATION DE COMPTE

En cas de comportement inadéquat du Client et/ou non-respect des CGV, de volumétrie d'achat incohérent, d’incident de paiement, agissements contraires aux intérêts du Vendeur, le Vendeur se réserve la possibilité de suspendre ou de supprimer le compte personnel du Client sur le Site, sans préavis ni indemnité. Cette mesure inclut la suspension ou la désactivation de tout abonnement actif associé au compte concerné.

En cas de suspension, la durée de celle-ci est déterminée par le Vendeur, en fonction de la nature et de la gravité des agissements du Client concerné. Le Vendeur tiendra le Client informé de sa décision et de la durée de la suspension dans les meilleurs délais. La suspension ou la désactivation du compte n’ouvre droit à aucun remboursement des échéances déjà prélevées dans le cadre d’un Abonnement, sauf disposition légale impérative contraire.
En cas de fraude avérée, d’usurpation d’identité, de création multiple de comptes, ou de tentative de contournement des limitations d’achat, le Vendeur pourra procéder à la suppression définitive du compte sans possibilité de réouverture.

ARTICLE 4 - TARIFS ET PAIEMENT

Les Produits et Abonnements sont fournis aux tarifs en vigueur mentionnés sur le Site lors de l’achat, indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison éventuels précisés avant la validation de la commande. Le prix des pochettes “one shot” et des pochettes vendues à l’unité peut varier selon les éditions et les produits qu’elles contiennent, comme indiqué sur la fiche produit correspondante.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les Produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Pour les Abonnements en cours, le Client sera informé par courriel au moins un (1) mois avant la date d’entrée en vigueur du nouveau tarif et disposera du choix de

- Résilier son Abonnement, sans frais ni pénalités en informant le Vendeur par e-mail à l’adresse suivante contact@blozenn.com

- Ne rien faire et conserver l’Abonnement en cours. Dans ce cas, le nouveau tarif s’appliquera à l’Abonnement, à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée par le Vendeur.

Le paiement des Produits s’effectue par carte bancaire ou par tout autre moyen sécurisé proposé sur le Site. En cas de refus de paiement par l’organisme bancaire, la commande est automatiquement annulée. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Pour les Abonnement sans engagement, et avec engagement le premier paiement est exigible immédiatement à la souscription. Les paiements suivants interviennent ensuite tous les deux (2) mois, en fonction de la date de souscription, pour un montant défini sur le site au moment de la commande.

Les paiements sont sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d'éviter l'interception de ces informations par un tiers. Le Client reconnaît et accepte que ses données soient traitées par un prestataire intervenant au stade des opérations de paiement, dont l’identité est précisée au moment du paiement. Le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions générales d’utilisation de la plateforme de paiement ainsi que ses modalités de traitement des données à caractère personnel.

En cas de défaut de paiement d’une échéance d’Abonnement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre l’Abonnement et les expéditions associées jusqu’à régularisation.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d'usage frauduleux des moyens de paiement utilisés. Le Vendeur se réserve la propriété des Produits jusqu’au complet paiement de leur prix par le Client.

ARTICLE 5 - CONDITIONS DE LIVRAISON

Les Produits et Box sont livrés en France métropolitaine, à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Le Vendeur propose également la livraison dans les pays suivants : Belgique, Royaume-Uni, Union européenne (UE) et zones DOM-TOM, selon les options affichées sur le Site.
Les frais, délais et modalités de livraison varient selon la zone géographique et le transporteur choisi (Colissimo, Chronopost, UPS, Mondial Relay). Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors de la commande. Ils peuvent varier en fonction du mode de livraison choisi (domicile ou point-relais) et de la disponibilité des Produits. En tout état de cause, le Vendeur s’engage à livrer les Produits dans un délai maximum de 30 jours à compter de la commande, conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation. En cas de retard de livraison non imputable au Client, celui-ci peut demander l’annulation de la commande dans les conditions prévues à l'article L216-6 du Code de la consommation. En cas de résolution de la vente, les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat. Le Client reconnaît que le Vendeur fait appel à des prestataires externes (transporteurs, etc.) en charge de l’acheminement des colis contenant les Produits et Box et s’engage à prendre connaissance de leurs conditions générales et à les accepter préalablement à la commande. En cas de livraison en Europe, au Royaume-Uni ou en DOM-TOM, des taxes locales, frais de douane ou droits d’importation peuvent être appliqués et restent à la charge du Client. Ces frais ne peuvent en aucun cas être imputés au Vendeur.

Le transfert des risques s’opère au moment où le Client (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession des Produits. En cas d’erreur dans l’adresse fournie par le Client ou d’absence lors de la livraison, les frais de réexpédition seront à la charge du Client. Conformément aux dispositions de l'article L 216-4 du Code de la consommation, la délivrance des Produits s'accompagne de la remise de la notice d'emploi et des instructions d'installation. Le Client est tenu de vérifier l'état des Produits délivrés. En cas d’avarie, de colis ouvert ou endommagé, le Client doit formuler des réserves précises auprès du transporteur et en informer immédiatement le vendeur.

ARTICLE 6 - DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du Produit ou de la commande de l’Abonnement pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit, avant l’expiration du délai, au moyen du formulaire disponible ci-après ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté.

Le produit doit être retourné au Vendeur, dans son état et emballage d’origine, non ouvert et non utilisé, dans un délai de 14 jours suivant la communication de la décision de rétractation. Les frais de retour restent à la charge du Client.

Si la rétractation concerne un Abonnement pour lequel la première pochette a déjà été livrée, le Client devra renvoyer la Pochette au Vendeur, à ses frais et dans le même état que lors de la réception.

Par exception, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits descellés ou ouverts après la livraison, lorsqu’ils ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Les compléments alimentaires ouverts, ainsi que tout Produit descellé, ne peuvent donc pas être repris.

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, le Vendeur remboursera le Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la récupération des Produits ou de la preuve de leur expédition. Le remboursement s’effectue par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.

\n\n\n\n\n\n\n

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter.

A l'attention de SAS BLOZENN – 101 Bd Deltour 31500 Toulouse et contact@blozenn.com

Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la commande désignée ci-dessous :

- Date de la commande : …………….………………………

- Numéro de la commande : ...........................................................

- Désignation du Client : ...........................................................................

- Adresse du Client : .......................................................................

Signature du Client

Date : .................................

Le formulaire de rétractation doit être adressé au Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse du siège : 101 BD Deltour 31500 Toulouse ou e-mail à contact@blozenn.com

ARTICLE 7 - RESPONSABILITE - GARANTIE

Le Vendeur met tout en œuvre pour livrer des Produits d’une qualité irréprochable, accompagnés de leur notice d’emploi.

Le Client bénéficie de plein droit de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés, détaillées ci-après. Ces garanties s’appliquent à l’ensemble des produits vendus, y compris les cosmétiques, produits d’hygiène, compléments alimentaires, accessoires beauté, et pochettes upcyclées.

7.1 Garantie légale de conformité

Le Vendeur s'engage à délivrer un bien conforme à la description contractuelle ainsi qu'aux critères énoncés à l'article L217-5 du code de la consommation. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance des Produits et qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai de garantie s'applique sans préjudice des articles 2224 et suivants du code civil, la prescription commençant à courir au jour de la connaissance du défaut de conformité par le Client.

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois, ou de douze mois s'il s'agit d'un bien d'occasion, à compter de la délivrance des Produits, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance.

En cas de défaut de conformité, il appartient au Client de solliciter auprès du Vendeur la mise en conformité des Produits délivrés par leur réparation ou leur remplacement ou, à défaut, une réduction du prix ou la résolution de la vente, dans les conditions légales.

Il peut également suspendre le paiement de tout ou partie du prix ou la remise de l'avantage prévu au contrat jusqu'à ce que le Vendeur ait satisfait aux obligations qui lui incombent au titre de la garantie légale de conformité, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil. La mise en conformité du bien a lieu dans un délai ne pouvant excéder trente jours suivant la demande du Client. Tout Produit mis en conformité dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d'une extension de cette garantie de six mois.

En cas de remplacement du Produit non conforme lorsque, malgré le choix du Client la mise en conformité n'a pas été effectuée par le Vendeur, le remplacement fait courir, au profit du Client, un nouveau délai de garantie légale de conformité, à compter de la délivrance du Produit remplacé.

Si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés dans les conditions prévues à l'article L 217-12 du Code de la consommation, le Vendeur peut refuser celle-ci. Si les conditions prévues à l'article L 217-12 du Code de la consommation ne sont pas remplies, le Client peut, après mise en demeure, poursuivre l'exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil.

Le Client peut enfin exiger une réduction de prix ou la résolution de la vente (sauf si le défaut de conformité est mineur) dans les cas prévus à l'article L 217-14 du Code de la consommation.

Lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution immédiate de la vente, le Client n'est alors pas tenu de demander au préalable la réparation ou le remplacement du Produit non conforme. La réduction du prix est proportionnelle à la différence entre la valeur du Produit délivré et la valeur de ce bien en l'absence du défaut de conformité. En cas de résolution de la vente, le Client est remboursé du prix payé contre restitution des Produits non conformes au Vendeur, aux frais de ce dernier. Le remboursement est effectué dès réception du Produit non conforme ou de la preuve de son renvoi par le Client et au plus tard dans les quatorze jours suivants, avec le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors du paiement, sauf accord exprès de ce dernier et en tout état de cause sans frais supplémentaire.

Les dispositions qui précèdent sont sans préjudice de l'allocation éventuelle de dommages et intérêts au Client, à raison du préjudice subi par ce dernier du fait du défaut de conformité.

\n\n\n\n\n\n\n

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité.

Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur. Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du Code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

7.2 Garantie légale des vices cachés

\n\n\n\n\n\n\n

A l’égard du Client consommateur (tel que défini par l’article liminaire du Code de la consommation), le Vendeur répond des vices cachés dans le cadre de la garantie légale provenant d'un défaut de conception affectant les Produits délivrés et les rendant impropres à leur utilisation, pendant une durée de deux ans.

Le Client consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés des Produits conformément à l'article 1641 du Code Civil. Dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

7.3 Mise en œuvre des garanties

Pour solliciter la mise en œuvre les garanties susvisées, le Client pourra contacter : SAS BLOZENN – 101 Bd Deltour 31500 Toulouse – contact@blozenn.com. Pour faciliter le traitement, le Client doit indiquer son numéro de commande, une description précise du défaut constaté et, si nécessaire, des photographies.

7.4 Exclusions de garantie et responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

- Utilisation ou stockage des Produits non conformes aux dispositions figurant sur l’étiquette attachée aux Produits,

- Mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure, de réaction allergique du Client, intolérance ou effet indésirable consécutif à l’utilisation des produits, notamment si le Client n’a pas pris connaissance de la composition INCI disponible sur la fiche produit ou n’a pas effectué de test cutané préalable avant utilisation, comme recommandé,

- Non-respect par le Client du délai d’utilisation après ouverture et des précautions indiquées sur l’emballage ou la fiche produit.

Pour les compléments alimentaires, la garantie est exclue en cas de non-respect des doses recommandées, interactions connues, pathologies préexistantes ou contre-indications indiquées sur la fiche produit.

En cas de grossesse ou d’allaitement, certains ingrédients ou actifs peuvent présenter des contre-indications. Il appartient au Client, avant tout achat, de vérifier la compatibilité du Produit avec sa situation personnelle, notamment en consultant un professionnel de santé en cas de doute. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un usage non adapté à ces situations particulières.

Les produits vendus sur le site ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter ou prévenir une maladie.

ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

En ce qui concerne le Site, consulter les conditions générales d’utilisation du Site accessible ici : https://www.blozenn.com/pages/cgu

Les présentes CGV sont protégées par le droit d’auteur et adaptées à la seule activité du Vendeur. Toute utilisation, distribution, reproduction, divulgation est strictement interdite.

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, vidéos, charte graphique, photographies des produits, visuels des Box et pochettes, descriptions, marques et noms commerciaux) demeure la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et plus largement la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est passible de poursuites.

ARTICLE 9 - PROTECTION DE DONNÉES PERSONNELLES

La politique de confidentialité des données personnelles est accessible ici : https://www.blozenn.com/pages/politique-de-confidentialite

Le Client est invité à en prendre connaissance avant toute commande. La politique précise notamment les modalités de collecte, de traitement, de conservation et de sécurisation des données du Client, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

Les données nécessaires à la gestion du compte, des commandes, des abonnements et du programme de fidélité sont traitées par le vendeur et par ses prestataires (paiement, transport, e-mailing, gestion d’abonnement). Les données ne sont ni revendues ni transférées hors UE, sauf à des prestataires conformes aux exigences du RGPD.

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

Aucune des parties ne sera responsable du manquement ou du non-respect de ses obligations du fait de la survenance d’un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil, et tel que listé ci-après. Sont notamment considérés comme tels la guerre, la pandémie, l’émeute, l’incendie, l’inondation, les intempéries même si elles ne sont pas déclarées catastrophes naturelles, les grèves totales ou partielles et autres conflits sociaux. Aucune demande de dommages-intérêts ou de pénalités quelconque ne sera recevable dans ces cas.

Le Client ne pourra en aucun cas invoquer un quelconque cas de force majeure pour suspendre ou retarder le paiement des Produits.

Le Vendeur informera le Client en temps opportun de la survenance de l’un des événements ci-dessus énumérés et s’efforcera d’en atténuer les effets. En cas de force majeure d’une durée supérieure à trente (30) jours, chacune des parties pourra résilier le contrat sans indemnité, par simple notification écrite.

ARTICLE 11 - LITIGES - DROIT APPLICABLE

En cas de réclamation, le Client peut s'adresser au Vendeur qui s'efforcera de trouver une solution amiable au différend.

En cas d’échec de la démarche, le Client consommateur est informé qu'il peut, en tout état de cause, recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (article L.612-1 du Code de la consommation) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Le Client reconnaît avoir été informé de l’existence du dispositif de médiation avant toute commande.

Les coordonnées et les modalités de saisine du médiateur sont les suivantes :

Centre de médiation Toulouse-Pyrénées :

13 rue des Fleurs, 31000 Toulouse

Téléphone : 05 61 14 02 89

Site : http://www.mediation-toulouse-pyrenees.org

Médiateur agréé pour les litiges professionnels/consommateurs

Si le litige doit être porté devant les tribunaux, il est rappelé qu'en application de l'article L. 141-5 du Code de la consommation « le consommateur peut saisir à son choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de la procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable ». Le droit applicable aux présentes CGV est le droit français.

ARTICLE 12 - IDENTIFIANT UNIQUE POUR LES PRODUCTEURS SOUMIS A LA RESPONSABILITÉ ELARGIE DU PRODUCTEUR (REP)

Les identifiants uniques attestent de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière des emballages ménagers en application de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement. Ils ont été attribués par l’ADEME au Vendeur. Ces identifiants attestent de sa conformité au regard de son obligation légale de gestion des déchets d’emballages ménagers pour les volumes déclarés auprès de CITEO.

Pour la REP Emballages : FR232581_01QHNQ.
(Éco-organisme : CITEO.)

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Dernière mise à jour : 18/11/2025

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Chaque abonnement donne lieu à l’envoi d’une pochette tous les deux mois, selon le cycle logistique interne de Blozenn.Les dates peuvent varier selon les contraintes d’approvisionnement, fabrication ou transport.

Souscription dans les 15 jours avant un envoi :Blozenn fera ses meilleurs efforts pour expédier la pochette en cours ; en cas d’indisponibilité partielle ou totale, un produit ou une pochette de valeur équivalente pourra être substitué, sans remboursement.

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Dernière mise à jour : 18/11/2025

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